Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL AMY
FABRIQUE DE LINGERIE ET ROBES LOUVA INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
92419567
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque BEL AMY

Déposée le 15 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE LINGERIE ET ROBES LOUVA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL AMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE LINGERIE ET ROBES LOUVA INTERNATIONAL domicilié(e) 3 rue des Trois Pics, 67190 MUTZIG - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 602 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque BEL AMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AMY est expirée depuis le 15 mai 2002.

FABRIQUE DE LINGERIE ET ROBES LOUVA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SOLITA , FOLY'S , LOUVA


FABRIQUE DE LINGERIE ET ROBES LOUVA INTERNATIONAL (S.A.) - 3 rue des Trois Pics, 67190 MUTZIG - France - SIREN 322602962


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs pour véhicules terrestres